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Colloque « La transition écologique et les collectivités territoriales : les réalisations entre réussites et difficultés »

21 mars 2019 - 22 mars 2019, à Sciences Po Lyon

Actes

Les actes du colloque sont parus dans l’annuaire 2019 du GRALE : « La transition écologique et les collectivités territoriales », paru aux éditions Le Moniteur.

Programme

JEUDI 21 MARS


13h00 Accueil des participants et buffet sur place

14h15 Mot de bienvenue du Professeur Renaud PAYRE, Directeur de Sciences Po Lyon

14h25 Ouverture du colloque par Jean-Luc PISSALOUX, coprésident du colloque

14h30 Séance plénière 1 : Les enjeux de la transition écologique
Sous la présidence de Gérald ORANGE, Professeur à l’Université de Rouen Normandie

  • 14h30 La transition écologique : histoire juridique d’un concept en devenir
    Anne RAINAUD Maître de Conférences HDR en droit public à l’Université Nice Côte d’Azur
  • 15h Les contrats de transition écologique : peut-on concilier croissance économique et protection de l’environnement ?
    Marc FRANGI Maître de Conférences HDR en droit public et Directeur du CPAG à Sciences Po Lyon
  • 15h30 La transition écologique à l’échelle communale : quelle place pour le maire ?
    Vincent CORNELOUP Docteur en droit public, Avocat à la Cour
    Laure ABRAMOWITCH Docteure en droit public, Avocate à la Cour
  • 16h Réflexions sur les compétences des différents échelons locaux en matière de transition écologique
    Jean-Luc PISSALOUX Professeur de Droit public à Sciences Po Lyon

16h30 Pause

17h Table ronde 1 : Réalités et difficultés de la transition écologique dans les collectivités territoriales
Discussion animée par Jean-Claude NÉMERY, Président du Conseil scientifique du Grale
Participeront à cette table-ronde les intervenants de la séance ainsi que : Marie ATINAULT, Ingénieure, Consultante indépendante ; Bruno FUSSIEN, Directeur général des services de la commune de Malaunay (Seine-Maritime) ; Nicolas PORTIER, Délégué général de l’ADCF (sous réserve) ; Frédéric BROCARD, Directeur général des services de la commune de Dardilly (Rhône)

18h00 Fin de la première demi-journée


VENDREDI 22 MARS


9h00 Accueil

9h30 Séance plénière 2 : Les domaines de la transition écologique
Sous la présidence de Jean-Luc PISSALOUX, Professeur de Droit public à Sciences Po Lyon

  • 9h30 La transition écologique au sein de la contractualisation du transport ferroviaire régional de voyageurs : étude de droit positif et prospectif
    Thomas MORETTO Doctorant à l’Université de Pau et des pays de l’Adour
  • 10h Des collectivités proactives face à la transition écologique en Rhône-Alpes à travers le traitement de la double vulnérabilité énergétique des territoires
    Marie-Clotilde MEILLERAND Chercheur au LAET, Université de Lyon
    Jean-Pierre NICOLAS Chercheur au LAET, Université de Lyon
  • 10h30 Évolutions réciproques des jurisprudences et des politiques publiques de la transition énergétique. L’exemple éolien en Suisse
    Marie-Joëlle KODJOVI Docteure en économie et Chargée de recherches
    Pierre-Henri BOMBENGER Professeur en urbanisme à la Haute école d’ingénierie et de gestion du Canton de Vaud, Institut d’ingénierie du territoire
  • 11h Collectivités territoriales et préservation de la biodiversité
    Damien AUGIAS Administrateur civil à la Caisse des Dépôts et Enseignant à l’IEP de Paris et à l’IEP de Strasbourg

11h30 Pause

12h Table ronde 2 : Des avancées de la décentralisation à mettre en oeuvre pour renforcer la transition écologique dans les territoires ?
Discussion animée par Anne RAINAUD
Participeront à cette table-ronde les intervenants de la séance ainsi que : Bruno CHARLES, Vice-président de la métropole de Lyon en charge du développement durable et de l’agriculture ; Cédric SZABO, Directeur de l’Association des Maires ruraux de France ; Bernard ROSSIER, Maire de Lamure-sur-Azergues (Rhône)

13h Déjeuner

14h30 Séance plénière 3 : « Les outils de la transition »
Sous la présidence de Marc FRANGI, Directeur du CPAG à Sciences Po Lyon

  • 14h30 Fiscalité et transition écologique dans les administrations publiques locales (Apul)
    Jacques SPINDLER Professeur émérite à l’Université de Nice Côte d’Azur
  • 15h Les régies municipales d’électricité, un atout pour la transition énergétique locale : tour d’horizon et perspectives
    Gérald ORANGE Professeur à l’Université de Rouen Normandie
  • 15h30 Des monnaies pour la transition écologique au niveau local
    Jérôme BLANC Professeur d’économie à Sciences Po Lyon, Président de la Commission scientifique

16h Conclusions des travaux par Gérald ORANGE

16h15 Clôture du colloque


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Comité scientifique

  • Jean-Luc Pissaloux Professeur à Sciences Po Lyon
  • Gérald Orange Professeur à l’Université de Rouen Normandie
  • Marc Frangi Maître de conférences HDR et Directeur du CPAG à Sciences Po Lyon
  • Valérie Colomb Maître de conférences à Sciences Po Lyon
  • Carine Staropoli Maître de conférences HDR à l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne
  • Yvette Veyret Professeur émérite à l’Université Paris Ouest Nanterre La Défense

Les Actes du colloque donneront lieu à publication dans l’Annuaire 2019 du Grale.

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