/ Chercheur.e.s et enseignant.e.s-chercheur.e.s associé.e.s

Frangi, Marc

 Maître de conférences en droit public à l’IEP de Lyon

Fonctions

Maître de conférences en droit public à l’IEP de Lyon (Docteur et HDR) et Directeur du Centre de préparation aux Concours administratifs (CPAG de Lyon) ; détaché entre 2012 et 2017 comme magistrat administratif.

Autres centres de recherche

Chercheur associé au laboratoire GERJC-Louis Favoreu (Groupement d’Etudes et de Recherches sur la Justice Constitutionnel) et au Centre de droit constitutionnel de Lyon III.

Domaines de recherche :

  • Droit constitutionnel français et comparé (Italie et USA)
  • Contentieux constitutionnel ;
  • Droit des libertés fondamentales
  • Droit des associations
  • Droit administratif général
  • Contentieux administratif
  • Droit des collectivités territoriales

Publications récentes

  • Le président de la République, édition l’Harmattan, 2eme édition 2018
  • Attaché territorial (préparation du concours, culture générale territoriale), éditions Sirey-Dalloz, 6eme édition 2018 (en collaboration)
  • Contentieux administratif (à paraître, 2019)

Manifestations scientifiques

  • Organisation avec J-L PIssaloux du colloque sur la « Simplification administrative », IEP de Lyon, 12 octobre 2018.

Autres publications

I) OUVRAGES

  • 1) « Constitution et droit privé, les droits individuels et les droits économiques », Collection Droit public positif, Economica et Presses Universitaires d’Aix-Marseille, 1992 (préface de Louis Favoreu), 317 pages.
  • 2) « Lexique de droit des relations internationales », Dalloz, 1995 (en collaboration avec Patrick Schulz, préface de Jean-Pierre Lassale), 94 pages.
  • 3) « Droit des associations », Presses Universitaires de France, Collection Droit fondamental, 1996 (en collaboration : direction de l’ensemble, introduction et 3° partie par Alain-Sege Mescheriakoff, 1ere partie par Marc Frangi, de la page 17 à la page 100, 3° partie par Moncef Kdhir), 335 pages.
  • 4) « Guerres et associations », Presses Universitaires de Lyon, 2003 (sous la direction de Bruno Benoit et Marc Frangi), 130 pages.
  • 5) « Attaché territorial », Dalloz, 5eme édition 2018 à paraître (ouvrage d’entraînement à ce concours rédigé en collaboration, en fonction des nouvelles modalités des épreuves (rédaction de fiches d’actualité et de fiches problématiques relatives à la « culture générale territoriale », ainsi que de propositions de dissertations corrigées et aux épreuves d’oral).
  • 6) « Géopolitique de la culture, Espaces d’identité, projection, coopération » (sous la direction de François Roche), L’Harmattan, 2007, 168 pages.
  • 6 bis) ) « Le président de la République », édition l’Harmattan, 1ere édition 2012, 2eme édition 2017

II) ARTICLES ET COMMENTAIRES PUBLIES EN FRANÇAIS

A) Droit de l’interventionnisme en matière économique et sociale :

  • 1) « Les relations de l’Etat avec les exploitants publics, notion de juste rémunération », Revue Française de Finances Publiques, 1991 (Dossier sur les PTT), 15 pages.
  • 2) « L’indemnisation des français d’outre-mer », Revue Française de Finances Publiques, n° 63, septembre 1998, 23 pages.
  • 3) Commentaires des arrêts du Conseil d’Etat du 25 novembre 1998, 17 février 1999 et 7 avril 1999, « Dame Teytaud et autres » (à propos de l’irresponsabilité de l’Etat français en matière d’indemnisation des biens perdus outre-mer), Journal du Droit international, n° 4, 2000, 15 pages.
  • 4) « Les délégations de service public en matière d’eau », Revue administrative, n° 328, juillet 2002, 6 pages.
  • 5) Commentaire de la décision d’irrecevabilité de la Cour Européenne des Droits de l’Homme du 25 janvier 2001, « Dame Teytaud et autres » (à propos de l’irresponsabilité de l’Etat français en matière d’indemnisation des biens perdus outre-mer), Droit prospectif, n° 3, 2003, 12 pages.

B) Droit de l’interventionnisme en matière linguistique et culturelle :

  • 6) « Les collectivités territoriales et les langues régionales », Actualité Juridique du Droit Administratif, n° 4, avril 2000, 6 pages.
  • 7) « Les associations de défense de la langue française : vers la protection des droits linguistiques du consommateur », Droit prospectif, 2002, n° 3, 10 pages.
  • 13-Bis) « La France et les francophones des Etats-Unis, aspects juridiques et politiques », in « Géopolitique de la culture, Espaces d’identité, projection, coopération » (sous la direction de François Roche), L’Harmattan, 2007, précité au n° 6, 28 pages.
  • 14) « Signer, ratifier ou s’en inspirer : Bilan de la Charte européenne des langues régionales ou minoritaires (Belgique, Italie, France), Actes du Colloque organisé par l’Institut d’Etudes Politiques de Lyon et le département de Sciences politiques de l’Université de Bologne (Italie), en novembre et décembre 2000, Mélanges de l’Ecole française de Rome, MEFRIM, tome 114, 2002-1, 26 pages.
  • 15) « Le consommateur français entre loi Toubon et droit communautaire », Revue Internationale de Droit Economique, Louvain-la-Neuve, De Boeck, 2003, n° 1, 9 pages.
  • 16) « Etat, langue et droit en France », Revue de Droit Public, n° 6, 2003, 25 pages.
  • 17) « Les langues régionales, enjeu constitutionnel ? », Mélanges en l’honneur de Louis Favoreu, Dalloz, 2007, 15 pages.
  • 18) « La lutte contre le trafic illicite d’œuvres d’art », Pour la science, n° 12, 2007, 4 pages.
  • 19) « Les droits linguistiques comme droits économiques et sociaux : l’exemple de la protection des droits du consommateur au Québec et en France », « La mondialisation » (sous la direction de Jean-Yves Cherot), Presses Universitaires d’Aix-Marseille III, 2008, 15 pages.

C) Droit des associations

  • 20) « La liberté d’association », Actes du Colloque « Les droits de l’Homme et le suffrage universel 1848-1948-1998) organisé par la faculté de droit de l’Université de Bologne en 1998, L’Harmattan, 2007, 7 pages.
  • 21) « Les associations pour le Culte des Témoins de Jéhovah ont-elles un caractère cultuel ? », Droit prospectif, n° 1, 2002, 8 pages.
  • 22) « Une fédération de chasseurs a-t-elle la défense de l’environnement dans son objet associatif ? » (Commentaire du jugement du Tribunal administratif de Caen du 24 octobre 2000, « Association Manche-Nature », Revue de droit rural, n° 302, mai 2000, 8 pages.
  • 23) »Les associations de défense des propriétaires de biens perdus outre-mer », Actes du Colloques organisé à l’IEP de Lyon en septembre 2001, « Guerre et association » (sous la direction de Bruno Benoit et Marc Frangi), Presses Universitaires de Lyon, 2003, 15 pages.
  • 24) « Démocratie et politiques linguistiques », Revue de l’Université Catholique de Lyon, n° 11, 2007, 7 pages.

D) Droit constitutionnel

  • 25) « La Nation écossaise de l’Union des couronnes à 1945 », Colloque de l’Association française des Historiens des Idées Politiques, Toulouse, 1992, « Etat et pouvoir : l’Idée européenne », Presses Universitaires d’Aix-Marseille, 1993, 25 pages.
  • 26) « La jurisprudence constitutionnelle française et la lutte contre la précarité », Actes du Colloque organisé à Saint Etienne en 2000, « Des vagabonds aux SDF, approches d’une marginalité », Publications de l’Université de Saint Etienne, 2002, 11 pages.
  • 27) « L’ouverture dominicale des lieux de travail : aspects constitutionnels », Revue Française de Droit Constitutionnel, n° 54, 2003, 8 pages.
  • 28) « Entre exception juridique et globalisation : vers une « américanisation du droit français ? », Colloque organisé par l’Université Lyon II en 2003 sur « Le Premier amendement de la Constitution américaine ».
  • 29) « Le Conseil constitutionnel et la question linguistique en France », Actes du Colloque organisé par la faculté de droit de Grenoble en 2001, Presses Universitaires de Grenoble, 2003, 8 pages.
  • 30) « Décentralisation : un projet de réforme à préciser », Revue de l’association des maires de grandes villes de France, n° 1, novembre 2002, 2 pages (en collaboration avec Dominique Deporcq).
  • 31) « L’expérimentation législative et réglementaire au niveau local », Legilocal, n° 9, novembre 2002, 5 pages (en collaboration avec Dominique Deporcq).
  • 32) « Les ‘’ lois mémorielles’’ : de l’expression de la volonté générale au législateur historien », Revue de Droit Public, n°1, 2005, 25 pages.
  • 33) « Quelle constitutionnalisation pour le Code civil ? », Presses Universitaires de Grenoble, 2005, pages (publication du colloque du Centre historique et juridique de la faculté de droit de Grenoble de décembre 2003).
  • 34) « Le droit de propriété », « Dictionnaire des libertés publiques » (sous la direction de Dominique Chagnollaud et Guillaume Drago), Dalloz-Sirey, 2006, 10 pages.
  • 35) « Le Haut-commissaire : vers la résurrection d’une fonction traditionnelle dans la République française ? », Revue Française de Droit Constitutionnel, n° 73, 2008, 13 pages.
  • 36) « La politique de la mémoire (étude sur les lois mémorielles) », Revue de l’Université catholique de Lyon, n° 14, 2008, 11 pages.
  • 37) « La loi relative aux contrats de Partenariats Public Privé devant le Conseil constitutionnel », Annales de la Voierie, 2008, 12 pages.
  • 38) « Les lois mémorielles », « Le temps et le droit », PUAM, 2010, 27 pages (publication du Colloque organisé en 2007-2008 par le Centre de droit constitutionnel de la faculté de droit de l’Université Lyon III, « Le temps et le droit constitutionnel » sous la direction de François Robbe).
  • 38-bis) Préface à l’ouvrage de Pierre Bourdon, « Le quinquennat, cinq ans après », L’Harmattan, collection logiques juridiques, 2008 (publication d’un mémoire soutenu à l’IEP de Lyon).

E) Histoire du droit et des institutions

  • 39) « Diversité régionale et indivisibilité de la République », « Emmanuel Vingtrier » (publication du colloque sous la direction de Bruno Benoit et Bertrand Saussac), ELAH, 2006, 5 pages.
  • 40) « La loi municipale de 1884 », « Edouard Herriot » (sous la direction de Bruno Benoit), à paraître 2010, (Publication du Colloque Edouard Herriot, 2005), 15 pages.
  • 41) « Le contexte juridique de la loi du 9 décembre et de son application : la laïcité entre mythe et réalité », « Colloque sur le centenaire de la loi de 1905 en Ardèche » (sous la direction de Michel Boyer), Revue du Vivarais, 2006, 9 pages.
  • 42) « Le Conseil général sous la III° République », « Laurent Bonnevay, le centrisme, le département et la politique » (sous la direction de Bruno Benoit et Gilles Vergnon), Editions Bachès, 2009, 15 pages.

E) Méthodologie

  • 43) Participation à la rédaction de corrigés commentés dans plusieurs recueils des Annales d’examens Dalloz (droit constitutionnel et droit administratif).
  • 44) « Réflexions sur la place de la culture générale dans les concours », Actualité Juridique de la Fonction Publique, n° 6, 2009, 6 pages.

III) ARTICLES PUBLIES EN LANGUE ETRANGERE.

A) Droit de l’énergie

  • 45) « The process of europeanization of the public administrations : the French paradox”, Colloque de l’Institut d’Etudes Politiques d eVarsovie, novembre 1999, “UE enlargement to the east : Public administration in Eastern Europe and European standards”, Fundacja Politija, Varsovie, 2001, 11 pages.
  • 46) “Structure of the energy market and legal framework in France”, in “The European internal energy market – A comparaison of law and structure”, Amsterdam and Frankfurt/ Main, VWEV-AEEC (Association européenne des consultants en droit de l’énergie), 2003, 23 pages (une version en langue allemande de cet ouvrage a été publiée simultanément : “Struktur und rechtliche Rahmenbedingungen des Französischen Energiemarktes » in « Der Energiebinenmarkt in Europa –Ein Rechts und Strukturvergleich”, Frankfurt-Heidelberg-Berlin, AEEC-VWEW Energieverlag Gmbh, 2003, 23 pages.
  • 47) “The French policy and law of energy and the European liberalisation after the Summit of Barcelonna”, The Asia-Pacific Journal of EC Studies, Volume 1, n° 1, 2003, 15 pages.
  • 48) « The French energy law system », Tabatabai University Law Review (à paraître 2010).
  • 49) « Public service and protection of the national independence about energy », Tabatabai University Law Review (à paraître 2010 : il s’agit d’une reprise du n° 48 dans une version plus approfondie destinée à des étudiants de doctorat).

B) Intégration européenne et constitutions nationales des Etats membres

  • 50) « The necessity for the to-be members of the EC’s countries to integrate in their constitution a chapter about the European integration : some western countries experience », Colloque d el’Institut d’Etudes Politiques de Varsovie, décembre 2000, Fundacja Politica, Varsovie, 2005, 10 pages.
  • 51) “Institutional reforms and the regional concerns”, “The future of the European Union and the regions”, Institut d’Etudes Autonomiques de Catalogne (à paraître), 15 pages.

C) Divers

  • 52) “The practice of law in France”, Téhéran Bar law Review, à paraître, 2010 (publication d’une conférence prononcée au barreau de Téhéran en novembre 2008).
  • 53) Rédaction en langue italienne de comptes rendus de lecture d’ouvrages de droit et d’histoire constitutionnels pour la Revue de sciences politiques publiée par l’Université de Bologne.

IV) INTERVENTIONS DANS DES COLLOQUES, SEMINAIRES ET TABLES RONDES DONT LES ACTES NE SONT PAS PUBLIES.

  • 54) « Les bases constitutionnelles du droit conventionnel », Colloque de l’association Française des Constitutionnalistes à Strasbourg (1990).
  • 55) « La révision de la Constitution de 1958 face à l’Europe », Table ronde de l’IEP de Lyon, 1993, à laquelle participaient également Marie-Anne Cohendet et Olivier Duhamel.
  • 56) « Les rapports de normes entre les traités et la Constitution du 4 octobre 1958 », Table ronde de l’IEP de Lyon , 1994.
  • 57) « L’audiovisuel en Europe, aspects politiques et juridiques », Université d’été de l’Université de Montréal à Lyon, 1994, (sous la direction de Christian Philip et de Panayotis Soldatos).
  • 58) « Les Constitutions des Etats membres et la construction européenne », Idem, 1994.
  • 59) « La citoyenneté européenne », table ronde Erasmus, Institut d’Etudes Politiques de Strasbourg, 1995.
  • 60) « Les constitutions européennes face au traité de Maastricht », Université d’été de l’Université de Montréal à Lyon, 1995, (sous la direction de Christian Philip et de Panayotis Soldatos).
  • 61) « L’intercommunalité et la notion de Pays », Table ronde de l’Association des anciens élèves du DESS de Management des collectivités territoriales de l’IEP de Lyon, 1997.
  • 62) « Le droit de la concurrence dans l’Union européenne », Conférences d’été du Barreau du Québec, Lyon, 1997 (sous la direction de Christian Philip et de Panayotis Soldatos).
  • 63) « Les principes fondamentaux de l’Union européenne face aux constitutions des Etats membres », Université d’été de l’Université de Montréal à Lyon, 1996- 1997 et 2000-2002, (sous la direction de Christian Philip et de Panayotis Soldatos).
  • 64) « Le Traité d’Amsterdam », Université d’été de l’Université de Montréal à Lyon, 1998, (sous la direction de Christian Philip et de Panayotis Soldatos).
  • 65) « Un exemple d’utilisation des principes juridiques de l’interventionnisme public : le multimédia », Table ronde du RIDEM, Colloque de Nice, septembre 1998.
  • 66) « Le service public de l’eau », Colloque de l’IEP de Lyon sur les délégations de service public, Lyon, septembre 1999.
  • 67) « Aide au développement et coopération linguistique : les exemples de la francophonie, de la lusophonie et de l’hispanophonie », Colloque de l’Institut des Droits de l’Homme de Lyon, 2002 (Module Espace linguistique et contribution à la paix), 2002.
  • 68) « La protection des libertés fondamentales dans l’Union européenne », Université d’été de l’Université de Montréal à Lyon, 2003, (sous la direction de Christian Philip et de Panayotis Soldatos).
  • 69) « The French président of the Republic : a comparison with the american president », Table ronde sur la présidence impériale américaine, organisé à l’Institut d’Etudes Politiques de Lyon (sous la direction de Vincent Michelot).
  • 70) « La Constitution du 4 octobre 1958 et la construction européenne : vers une VI° République innommée ? », Mélanges en l’honneur de Panoyotis Soldatos, Bruylant, Bruxelles ( 2011).
  • 71) « Service public et langues régionales », Mélanges en l’honneur d’Alain-Serge Mescherikoff (2012).