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Journée d’étude organisée par Sylvie Martin : "La propriété en Russie"

5 juin 2008, à l’ENS LSH, salle F112

Présentation

Sylvie Martin

Au début du XIXe siècle, la question de la propriété est très liée en Russie aux modalités de l’abolition du servage. Le compromis retenu en 1861, qui mécontente à la fois nobles et paysans, retarde la modernisation de l’agriculture russe qui demeure archaïque jusqu’à la réforme de Stolypine en 1905. Celle-ci est emportée par la révolution bolchevique : à peine sorties du carcan qu’était le mir, les campagnes sont collectivisées par la force. Le système soviétique ne reconnaît, en guise de propriété privée, que la « propriété personnelle ». Lorsque l’URSS disparaît en 1991, la question de la propriété est l’une des premières qui se pose à une Russie qui met le cap sur « l’économie de marché ». La « privatisation à la russe » et la propriété foncière sont des questions toujours en suspens.
Cette journée d’étude croisera les approches historique, juridique, politiste et civilisationniste. Liée à une étude du libéralisme en Russie, elle laissera de côté la question, déjà beaucoup étudiée, de la propriété chez les socialistes et révolutionnaires russes du XIXe siècle, populistes, anarchistes ou marxistes. Les travaux seront articulés en deux volets. D’une part, on étudiera la conception de la propriété chez les libéraux russes du XIXe siècle, en partant des prémices que constituent en la matière les conceptions des décembristes pour examiner ensuite la notion de propriété dans la pensée politique du juriste B.N. Tchitchérine, qui se définissait lui-même comme un « libéral russe ». D’autre part, on examinera la manière dont la Russie actuelle résout la question de la propriété, en droit dans son code civil et en fait dans l’exemple du marché immobilier de Moscou.

Programme

 
10h00-10h30   Ouverture des travaux (Sylvie Martin)
10h30-11h15   Julie GRANDHAYE (université Paris I et université de Lyon, ENS LSH, Institut européen Est-Ouest) La propriété chez les Décembristes
11h15-12h00   Sylvie MARTIN (université de Lyon, ENS LSH, UMR 5206 Triangle, Institut européen Est-Ouest) La propriété chez B.N. Tchitchérine
12h00-12h30   Discussion
     
12h30-14h00   Déjeuner
   

 

14h00-14h45   Diane SKODA, docteur en droit comparé de l’université Paris II-Panthéon-Assas La propriété en Russie aujourd’hui : les choix opérés par le législateur post-soviétique
14h45-15h30   Aurore CHAIGNEAU (droit privé, université Paris Ouest, Paris X-Nanterre) La privatisation ou l’émergence de droits individuels sur la propriété collective soviétique ; les changements de rationalité par le droit.
   
15h30-15h45   Pause
     
15h45-16h30   Hélène RICHARD, (université de Lyon, IEP-Lyon II) La propriété du logement en Russie aujourd’hui : des privatisations au marché immobilier.
16h30-17h00   Discussion et fin des travaux

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