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Bien négocier/comprendre ses contrats en amont

Contrats d’édition - les bases

Le contrat d’édition est un contrat, obligatoirement écrit, par lequel l’auteur d’une œuvre de l’esprit, ou ses ayants droit (ses héritiers, par exemple), cède à un éditeur le droit de fabriquer des exemplaires de l’œuvre, de la réaliser sous forme numérique et d’en assurer la diffusion

Négocier la possibilité de déposer votre publication en archives ouvertes

Il est important, en amont, de lire (et dans la mesure du possible, négocier) ses contrats pour pouvoir sans autre formalité auto-archiver ses publications dans des archives ouvertes.
Pensez à introduire des clauses spécifiques sur vos droits d’archivage, en jouant par exemple sur les périodes d’embargo ou sur le caractère non commercial de l’archive ouverte HAL, selon l’exemple suivant :

« L’auteur cède à titre exclusif le droit d’exploitation commerciale sur support imprimé …. mais conserve le droit d’archivage numérique de l’œuvre, en libre accès [immédiat / différé de … mois après publication], pour un usage non commercial, ce droit [incluant / n’incluant pas] le dépôt du PDF de l’éditeur. » (Recommandation — CNRS. Direction des affaires juridiques)

Autres avenants possibles (proposés sur le site de Couperin : Open Access France)

Cas particulier des éditions de texte

Le groupe Questions juridiques du Consortium CAHIER a élaboré un guide sur “la publications des éditions de textes”. En savoir +