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Journée d’étude : "Commissions et gouvernement local"

3 février 2011, et 4 février 2011, à l’IEP de Lyon

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Présentation

« Quand je veux enterrer un problème, je crée une commission ». Cette boutade attribuée à Georges Clemenceau résiste-t-elle vraiment à une analyse empirique de l’action publique ? Pour régler les affaires courantes ou gérer les situations exceptionnelles, les pouvoirs publics locaux ont depuis longtemps recours aux groupes de travail, comités et autres commissions. Même s’ils sont parfois des outils de stratégies purement dilatoires, on ne peut cependant pas sous-estimer leur contribution à l’action publique en général, au gouvernement des villes en particulier. Leur prolifération et leur
persistance dans le temps laissent en effet penser que ces assemblées constituent des rouages essentiels du fonctionnement des institutions locales, dont les pouvoirs en place ne sauraient vraiment se passer.
Cette journée d’étude propose de s’intéresser à la place de ces commissions dans les activités du gouvernement local. En quoi sont-elles indispensables ? Quels rôles jouent-elles dans l’administration des villes et territoires métropolitains ? Comment participent-elles de l’action publique aux différentes échelles du local, du municipal au régional ? En réunissant des contributions centrées sur les « commissions à l’œuvre » ou les « commissions au concret », cette journée vise à documenter des objets politico-administratifs finalement mal connus qui, bien que présents dans de nombreux travaux de sciences sociales, n’ont jamais suscité de réflexion spécifique et approfondie.

De façon provisoire, nous définissons la commission comme une institution à caractère public, organisée sous la forme d’une assemblée multipartite et formée dans un but précis : préparer une décision politique ou un acte administratif, former une expertise sur un sujet donné, faire émerger un problème public ou favoriser sa mise à l’agenda, établir une médiation entre des acteurs opposés, etc. Cette définition assez large permet de souligner la diversité des formes, des statuts et des fonctions de ces commissions. Elle permet également d’envisager cet objet sous différents angles et perspectives problématiques. A ce stade, trois axes de questionnement peuvent être suggérés.

Programme

Première journée – 3 février 2011

  • 10h00 – Accueil
  • 10h15 – Ouverture des journées d’étude (Gilles POLLET, Sciences Po Lyon)
  • 10h30 – Introduction des journées d’étude (Emmanuel MARTINAIS, ENTPE-RIVES)
  • 10h45 – Des commissions dédiées à la définition des politiques locales
    • Guillaume GOURGUES (Sciences Po Grenoble, UMR PACTE)
      La commission, les conseillers et la démocratie : les matrices d’une lutte inattendue
    • Renaud HOURCADE (Sciences Po Rennes, Université Rennes 1)
      « Eclairer le citoyen sans l’indisposer ». Le comité Tillinac et la « juste mémoire » de la traite négrière à Bordeaux
    • Discussion : Cécile ROBERT, Sciences Po Lyon
  • 12h30 – Déjeuner
  • 14h00 – Des commissions dédiées à l’exécution des politiques locales (1)
    • David GUERANGER (ENPC-LATTS, Université Paris-Est Marne la Vallée)
      L’élu en commission. Le cas des commissions finances des EPCI
    • Joël IDT (LEESU Génie Urbain, Université Paris-Est Marne-La-Vallée)
      Les « comités de pilotage » des projets d’aménagement urbain : des lieux de coordination entre technique et politique
    • Discussion : Renaud PAYRE, Université Lyon 2
    • 16h15 – Des commissions dédiées à l’exécution des politiques locales (2)
    • Pierre-Edouard WEILL (Sciences Po Strasbourg)
      L’instrumentalisation des commissions de médiation DALO : la reprise en main de l’Etat d’une politique territorialisée
    • Lorenzo BARRAULT (CESSP-CRPS, Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne)
      Les commissions d’attribution des dérogations scolaires ou les incertitudes d’un mode de gouvernement local.
    • Discussion : Stéphane CADIOU, Université de Nice

Deuxième journée – 4 février 2011

  • 8h45 - Accueil
  • 9h00 – Des commissions dédiées à la coordination des acteurs locaux (1)
    • Anouk FLAMANT (Triangle, Université Lyon 2)
      Gouverner en commission : de la consultation du monde associatif au processus de légitimation de la politique municipale. Le cas de la commission extra-municipale du respect des droits à Lyon 1989-2001.
    • Gwenola LE NAOUR (Triangle, Sciences Po Lyon)
      Contrôler une entreprise et ses nuisances. Les dilemmes de la commission d’étude de la pollution de l’air et de l’eau de Feyzin et St-Fons (1970-1974)
    • Discussion : Cécile ROBERT, IEP Lyon
    • 10h45 – Pause
    • 11h00 – Des commissions dédiées à la coordination des acteurs locaux (2)
    • Thomas ZANETTI (HABITER, Université Reims CHampagne)
      Les réunions de coordination « Ville de Clermont-Ferrand / Michelin » : des témoignages contemporains d’un régime urbain centenaire ?
    • Nicolas MAISETTI (CESSP, Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne)
      Le Conseil international de la ville de Marseille : construction d’une enceinte technique et professionnelle unifiée de la projection internationale d’un territoire fragmenté
    • Discussion : Aisling HEALY, Université Jean Monnet Saint-Étienne
    • 12h45 – Synthèse des journées d’étude : Bilel BENBOUZID, ENTPE-RIVES et Sébastien GARDON, LEST UMR CNRS 6123.

Organisateurs

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