Actes

Les actes du colloque sont parus dans l’annuaire 2019 du GRALE : « La transition écologique et les collectivités territoriales », paru aux éditions Le Moniteur.

Programme

JEUDI 21 MARS

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13h00 Accueil des participants et buffet sur place

14h15 Mot de bienvenue du Professeur Renaud PAYRE, Directeur de Sciences Po Lyon

14h25 Ouverture du colloque par Jean-Luc PISSALOUX, coprésident du colloque

14h30 Séance plénière 1 : Les enjeux de la transition écologique
Sous la présidence de Gérald ORANGE, Professeur à l’Université de Rouen Normandie

• 14h30 La transition écologique : histoire juridique d’un concept en devenir
  Anne RAINAUD Maître de Conférences HDR en droit public à l’Université Nice Côte d’Azur

• 15h Les contrats de transition écologique : peut-on concilier croissance économique et protection de l’environnement ?
  Marc FRANGI Maître de Conférences HDR en droit public et Directeur du CPAG à Sciences Po Lyon

• 15h30 La transition écologique à l’échelle communale : quelle place pour le maire ?
  Vincent CORNELOUP Docteur en droit public, Avocat à la Cour
  Laure ABRAMOWITCH Docteure en droit public, Avocate à la Cour

• 16h Réflexions sur les compétences des différents échelons locaux en matière de transition écologique
  Jean-Luc PISSALOUX Professeur de Droit public à Sciences Po Lyon

16h30 Pause

17h Table ronde 1 : Réalités et difficultés de la transition écologique dans les collectivités territoriales
Discussion animée par Jean-Claude NÉMERY, Président du Conseil scientifique du Grale
Participeront à cette table-ronde les intervenants de la séance ainsi que : Marie ATINAULT, Ingénieure, Consultante indépendante ; Bruno FUSSIEN, Directeur général des services de la commune de Malaunay (Seine-Maritime) ; Nicolas PORTIER, Délégué général de l’ADCF (sous réserve) ; Frédéric BROCARD, Directeur général des services de la commune de Dardilly (Rhône)

18h00 Fin de la première demi-journée

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VENDREDI 22 MARS

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9h00 Accueil

9h30 Séance plénière 2 : Les domaines de la transition écologique
Sous la présidence de Jean-Luc PISSALOUX, Professeur de Droit public à Sciences Po Lyon

• 9h30 La transition écologique au sein de la contractualisation du transport ferroviaire régional de voyageurs : étude de droit positif et prospectif
  Thomas MORETTO Doctorant à l’Université de Pau et des pays de l’Adour

• 10h Des collectivités proactives face à la transition écologique en Rhône-Alpes à travers le traitement de la double vulnérabilité énergétique des territoires
  Marie-Clotilde MEILLERAND Chercheur au LAET, Université de Lyon
  Jean-Pierre NICOLAS Chercheur au LAET, Université de Lyon

• 10h30 Évolutions réciproques des jurisprudences et des politiques publiques de la transition énergétique. L’exemple éolien en Suisse
  Marie-Joëlle KODJOVI Docteure en économie et Chargée de recherches
  Pierre-Henri BOMBENGER Professeur en urbanisme à la Haute école d’ingénierie et de gestion du Canton de Vaud, Institut d’ingénierie du territoire

• 11h Collectivités territoriales et préservation de la biodiversité
  Damien AUGIAS Administrateur civil à la Caisse des Dépôts et Enseignant à l’IEP de Paris et à l’IEP de Strasbourg

11h30 Pause

12h Table ronde 2 : Des avancées de la décentralisation à mettre en oeuvre pour renforcer la transition écologique dans les territoires ?
Discussion animée par Anne RAINAUD
Participeront à cette table-ronde les intervenants de la séance ainsi que : Bruno CHARLES, Vice-président de la métropole de Lyon en charge du développement durable et de l’agriculture ; Cédric SZABO, Directeur de l’Association des Maires ruraux de France ; Bernard ROSSIER, Maire de Lamure-sur-Azergues (Rhône)

13h Déjeuner

14h30 Séance plénière 3 : « Les outils de la transition »
Sous la présidence de Marc FRANGI, Directeur du CPAG à Sciences Po Lyon

• 14h30 Fiscalité et transition écologique dans les administrations publiques locales (Apul)
  Jacques SPINDLER Professeur émérite à l’Université de Nice Côte d’Azur

• 15h Les régies municipales d’électricité, un atout pour la transition énergétique locale : tour d’horizon et perspectives
  Gérald ORANGE Professeur à l’Université de Rouen Normandie

• 15h30 Des monnaies pour la transition écologique au niveau local
  Jérôme BLANC Professeur d’économie à Sciences Po Lyon, Président de la Commission scientifique

16h Conclusions des travaux par Gérald ORANGE

16h15 Clôture du colloque

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Comité scientifique

• Jean-Luc Pissaloux Professeur à Sciences Po Lyon
• Gérald Orange Professeur à l’Université de Rouen Normandie
• Marc Frangi Maître de conférences HDR et Directeur du CPAG à Sciences Po Lyon
• Valérie Colomb Maître de conférences à Sciences Po Lyon
• Carine Staropoli Maître de conférences HDR à l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne
• Yvette Veyret Professeur émérite à l’Université Paris Ouest Nanterre La Défense

Les Actes du colloque donneront lieu à publication dans l’Annuaire 2019 du Grale.