Présentation

Réunions de concertation pluridisciplinaires sur des cas cliniques, comités d’éthique dans les hôpitaux, commissions des agences sanitaires, groupe de travail pour l’élaboration d’une recommandation médicale, expertises collectives ou réunions de synthèse entre équipes médico-sociales sont autant d’espaces relativement récents dans lesquels des collectifs divers discutent de la médecine. Qu’ils traitent de situations individuelles ou statuent sur des normes générales, édictant parfois des recommandations et des orientations, ces espaces collectifs ont en commun de répondre à une demande d’expertise et de mobiliser des savoirs scientifiques, au premier rang desquels les savoirs médicaux. Ils répondent également à une double exigence de participation (convoquer les représentants des différentes parties prenantes de la question traitée) et de délibération. Les savoirs médicaux se trouvent ainsi soumis à l’épreuve de la délibération dans des espaces collectifs (plus ou moins) élargis, non limités aux seules disciplines médicales et ouverts aux préoccupations sociales, économiques ou éthiques.
On peut rapporter l’apparition de ces divers collectifs délibératifs à deux évolutions concomitantes : d’une part, le développement de nouvelles formes de collégialités au sein de la médecine, dans un contexte de division croissante du travail médical qui rend difficile la synthèse des connaissances (Pinell, 2005 ; Cambrosio, Keating, 2006) et d’autre part, la diffusion dans les politiques de santé d’un nouveau principe de légitimité démocratique, reposant sur la participation et la délibération.
Qu’est susceptible de produire l’extension à la médecine de cet « impératif délibératif » (Elster, 1999 ; Blondiaux, Sintomer, 2002) ? Quelles formes concrètes revêt-elle ? C’est à ces questions que sera consacré le colloque « La médecine en délibération » qui s’intéressera à la mise en délibération, à la formalisation de la délibération ainsi qu’à ses effets sur les prises de décisions.
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Programme

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MERCREDI 16 MAI

• 9h30 : ACCUEIL - CAFÉ

• 10h : Introduction du colloque par Christine DOURLENS (Triangle, Université Jean Monnet Saint-Étienne), Gwenola LE NAOUR (Triangle, Sciences Po Lyon), Magali ROBELET (Centre Max Weber, Université Lyon 2).

• 10h30 - 12h30 :
  SESSION 1 : Délibérer pour gouverner. Les politiques de santé au prisme de la concertation
  Depuis une vingtaine d’années, la prise de décision en santé publique se complexifie du fait des incertitudes et des controverses scientifiques, mais aussi des enjeux sociaux, éthiques et économiques qui y sont associés. Dans ce contexte, les autorités
  publiques ont recours à des instruments de mise en débat des orientations de santé publique. Les contributions de cette session montrent les ambivalences de plusieurs concertations nationales en tant qu’outils de démocratie sanitaire, instruments de décisions et opérateurs de reconfiguration des pouvoirs entre les acteurs des politiques de santé.
  • 10h30 - 11h : Introduction par Daniel BENAMOUZIG (Centre de Sociologie des Organisations, Sciences Po Paris)
  • 11h - 11h30 : Jeremy K. WARD (VITROME, IRD, Aix-Marseille Université, IHU Méditerranée Infections)
    Florian CAFIERO (IIAC, EHESS, CNRS)
    Raphaël FRETIGNY (Triangle, ENS de Lyon)
    Une délibération qui explose aux coutures : la concertation citoyenne sur la vaccination.
  • 11h30 - 12h : Marie MÉNORET (Paris 8 - CSU/CRESPPA)
    Didier TORNY (CSI-I3 Mines Paris Tech)
    Débattre de bienfaits et de risques médicaux. La surveillance par mammographie à l’épreuve d’une conférence citoyenne et scientifique.
  • 12h - 12h30 : Carine VASSY (IRIS, Université Paris 13)
    Économie, sociologie et biomédecine : comment évaluer une innovation génétique controversée ?
  • 12h30 - 13h : Discussion

• 13h - 14h : PAUSE DÉJEUNER

• 14h - 18h :
  SESSION 2 : La décision médicale à l’épreuve de la délibération
  Complexité des cas, manque de connaissances et/ou de moyens, dans de nombreuses situations, des médecins de cette session sont tenus de participer à des procédures collectives de délibération afin de prendre des décisions médicales. Les contributions interrogent ces processus plus ou moins formalisés de discussion qui produisent des avis intégrant d’autres dimensions que les seules preuves médicales ou scientifiques.
  • 14h - 14h30 : Introduction par Géraldine BLOY (Laboratoire d’Économie de Dijon, Université de Bourgogne)
  • 14h30 - 15h : Benjamin DERBEZ (Université de Bretagne Occidentale LABERS)
    Se concerter pour décider collectivement ? L’exemple des réunions de concertation pluridisciplinaires (RCP) de cancérologie.
  • 15h - 15h30 : Élise NÉDÉLEC (Université de Bordeaux, LAM, Ceped)
    Au cœur de l’oncologie en Côte d’Ivoire : l’exemple des réunions de concertation pluridisciplinaires (RCP) ou la rencontre entre savoirs médicaux et contexte pratique d’exercice.
  • 15h30 - 16h : Aurore LORETTI (Clersé, Université de Lille)
    Louis BRAVERMAN (LEDa-LEGOS, Université Paris-Dauphine)
    Des inégalités au cœur de la décision thérapeutique : le cas des réunions de concertation pluridisciplinaires (RCP) en cancérologie.
  • 16h - 16h30 : PAUSE
  • 16h30 - 17h : Thomas JAMMET (Haute École de Santé Vaud (HESAV), Haute École Spécialisée de Suisse Occidentale)
    Audrey LINDER (Haute École de Santé Vaud (HESAV), Haute École Spécialisée de Suisse Occidentale)
    Incertitude et multidisciplinarité dans la clinique des troubles du spectre de l’autisme.
  • 17h - 17h30 : Laurence TESSIER (EHESS, Centre d’étude des mouvements sociaux)
    Scènes médicales de la simulation : délibérer pour faire advenir de la vérité.
  • 17h30 - 18h : Discussion

JEUDI 17 MAI 2018

• 8h30 : ACCUEIL - CAFÉ

• 9h - 13h :
  SESSION 3 : Au-delà du médical : élargir la discussion et négocier les points de vue
  Qu’il s’agisse de garantir des droits, d’attribuer des prestations ou de trancher des dilemmes éthiques, les médecins sont engagés, dans le cadre de diverses instances délibératives pluridisciplinaires, à tenir compte d’enjeux qui ne sont pas seulement médicaux. Les contributions de cette session analysent la dynamique de ces situations de délibération et s’intéressent aux effets de cette confrontation des savoirs et de points de vue hétérogènes.
  • 9h - 9h30 : Introduction par Vololona RABEHARISOA (Centre de Sociologie de l’Innovation, Mines ParisTech)
  • 9h30 - 10h : Florent CHAMPY (LISST-CERS, Université de Toulouse II Jean Jaurès)
    L’entrepreneuriat de prudence ». Les Permanences d’Accès aux Soins de Santé comme lieux d’expérimentation de délibérations interprofessionnelles.
  • 10h - 10h30 : Hélène MALMANCHE (CESPRA, EHESS)
    Entre silence législatif et jurisprudence compréhensive : la déontologie médicale comme source d’autorité et valeur normative dans un service d’assistance médicale à la procréation en Belgique.
  • 10h30 - 11h : Tonya TARTOUR (Centre de Sociologie des Organisations, Sciences Po Paris)
    Benoît EYRAUD (Centre Max Weber, Université Lyon 2)
    Des savoirs en santé mentale en délibération : l’exemple du contrôle judiciaire des soins sans consentement en France et aux États-Unis.
  • 11h - 11h30 : PAUSE
  • 11h30 - 12h : Marion GABORIAU (Centre de Sociologie des Organisations, Sciences Po Paris)
    Le savoir médical à l’épreuve de la délibération et du droit statutaire des fonctionnaires. Le cas de la commission de réforme des administrations parisiennes.
  • 12h - 12h30 : Natasia HAMARAT (Centre Metices, Université libre de Bruxelles)
    La « collégialité » dans les demandes d’euthanasie en Belgique. Une approche par les dilemmes éthiques et les évolutions des dispositifs de prise de décision.
  • 12h30 - 13h : Discussion

• 13h - 14h : PAUSE DÉJEUNER

• 14h - 17h :
  SESSION 4 : Discuter des instruments, discuter avec les instruments
  Les délibérations sur des cas cliniques ou sur des programmes de santé publique sont le plus souvent équipées par des protocoles ou procédures (chartes, grilles d’évaluation ou arbres de décision), élaborés eux-mêmes au terme de discussions.
  Cette session explore l’articulation de ces « délibérations emboîtées » en interrogeant, d’une part la façon dont l’élaboration d’instruments de délibération influence d’autres échanges et décisions, et d’autre part comment, en retour, les décisions et les pratiques mises en oeuvre à l’aide de ces instruments agissent sur les acteurs qui les ont pensés.
  • 14h - 14h30 : Introduction par Jérôme MICHALON (Triangle, ENS de Lyon)
  • 14h30 - 15h : Romain JUSTON (Centre de sociologie des organisations, Sciences Po Paris)
    Des délibérations emboîtées. Médecins légistes et médecins du travail face aux cas, aux protocoles et à l’expertise.
  • 15h - 15h30 : Charlotte BRUNEAU (CreSco, Université Paul Sabatier Toulouse 3)
    Jean-Paul GENOLINI (CreSco, Université Paul Sabatier Toulouse 3)
    Philippe TERRAL (CreSco, Université Paul Sabatier Toulouse 3)
    Modalités de sélection et d’encadrement des patients lors de la co-construction avec des professionnels de santé d’un programme d’ETP en oncologie.
  • 15h30 - 16h : Solène GOUILHERS (Haute École de Santé Vaud, Hes-So et Institut de Recherches Sociologiques, Université de Genève)
    Claudine BURTON-JEANGROS (Département de sociologie, Université de Genève)
    Loïc RIOM (Centre de sociologie de l’innovation (CSI), Mines ParisTech, PSL University et Institut de Recherches Sociologiques, Université de Genève)
    Un logiciel pour fabriquer de l’éthique ? Cadrages et débordements d’un dispositif d’aide à la rédaction des documents d’information
  • 16h - 16h30 : Discussion
  • 16h30 - 17h : Conclusion du colloque

Membres du comité scientifique

Yannick Barthe (EHESS-LIER) ; Daniel Benamouzig (SciencesPo Paris-CSO) ; Isabelle von Bueltzingsloewen (Université Lyon 2-LARHRA) ; Loïc Blondiaux (Université Paris 1 – CESSP et CRPS) ; Thomas Bujon (UJM-Triangle) ; François Buton (Triangle, Lyon) ; Jean-Hughes Déchaux (Université Lyon 2 – Centre Max Weber) ; Volonola Raberaharisoa (Mines Paris Tech-CSI) ; Deena White (Université de Montreal, invitée du Collegium de l’UDL).

Membres du comité d’organisation

• Christine Dourlens (UJM-Triangle)
• Gwenola Le Naour (SciencesPo Lyon-Triangle)
• Magali Robelet (Université Lyon 2, Centre Max Weber)