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Colloque final de l’ANR TraPlaNum : « Micro-travail, plateformes et emploi : Analyse pluridisciplinaire et approche internationale et comparée »

4 avril 2024, à l’Université Toulouse-Capitole, Manufacture des Tabacs, Auditorium MS001 et en distanciel

Présentation

Ce colloque clôture le projet ANR TraPlaNum sur les nouvelles formes de travail via les plateformes numériques (2020-2024). Cette recherche pluridisciplinaire (droit, économie, sciences de gestion) et comparée (France, Italie, Espagne, Belgique, Royaume-Uni, Canada, Union européenne) a permis de réaliser une cartographie et une analyse pluridisciplinaire du phénomène du micro-travail de plateforme. Les objectifs de ces journées sont de présenter les résultats de ce projet et d’ouvrir la discussion entre universitaires, chercheurs, syndicalistes, professionnels et institutionnels sur les enjeux posés par le micro-travail numérique en termes de modèle économique, de régulation, de conditions de travail, de protection sociale.

Programme

JEUDI 4 AVRIL 2024


9h00 : Accueil

  • Hugues Kenfack, Président, U. Toulouse-Capitole
  • Matthieu Poumarède, Doyen de la faculté de Droit, U. Toulouse-Capitole
  • Corinne Mascala, Directrice du Centre de Droit des Affaires, U. Toulouse-Capitole

9h30-10h00 : Présentation du projet ANR TraPlaNum
Emmanuelle Mazuyer, Directrice de recherche CNRS, CERCRID UMR 5137, U. Lyon-2, Nathalie De Jong, statisticienne, Cour d’appel de Lyon, Quentin Pak, Doctorant, CERCRID UMR 5137, U. Lyon-2

10h00-12h30 : Les plateformes de micro-travail : des plateformes comme les autres ?
Présidence : Jérôme Porta, Prof. de Droit, U. Bordeaux

  • Les spécificités des plateformes de micro-travail dans le paysage des plateformes (Isabelle Daugareilh, Directrice de recherche CNRS, COMPTRASEC UMR CNRS 5114, U. Bordeaux)
  • Les plateformes de travail au prisme de l’économie du partage et du développement durable (Marie-Pierre Blin-Franchomme, MCF HDR en Droit, U. Toulouse-Capitole)
  • Les relations entre plateformes de micro-tâches et utilisateurs : une analyse par les Conditions Générales d’Utilisation (Benjamin Dubrion, MCF HDR en Sciences Économiques, IEP Lyon, Emmanuelle Mazuyer, Directrice de recherche CNRS, CERCRID UMR 5137, U. Lyon-2 et Thomas Prieur, CERCRID UMR 5137, U. Jean Monnet Saint-Etienne)

Discutant : Mathilde Julien, MCF en Droit, IUT Lyon-1 et Abel Gouttenoire, Doctorant CERCRID, U. Lyon-2

14h00-17h00 : Le phénomène du (micro)travail de plateforme en Europe et ailleurs : regards croisés
Présidence : Luke Mason, Prof. de Droit, Doyen de l’école de droit, U. de Westminster, Londres, Royaume-Uni

  • Propos introductifs : pertinence d’une comparaison des études empiriques nationales sur le micro-travail (Claire Marzo, MCF HDR en Droit, U. Paris-Est Créteil et Thomas Prieur, CERCRID UMR 5137, U. Jean Monnet Saint-Étienne)
  • Lecture et variabilité des Conditions Générales d’Utilisation (Mattéo Avogaro, Chercheur postdoctoral, ESADE Institute for Labour Studies, U. Ramon Llull)
  • Le “micro-travailleur” entre travailleur, indépendant et consommateur (Ricardo Esteban Legarreta et Helena Ysàs Molinero, Prof. de Droit, UAB)
  • La rémunération du micro-travail : appellations, conditions et conséquences juridiques (Fabienne Kéfer, Prof. de Droit, U. Liège)
  • Le droit applicable et les mécanismes de règlement des différends (Renée-Claude Drouin, Prof. de Droit, U. Montréal)

VENDREDI 5 AVRIL 2024


9h00-12h30 : La précarité du micro-travailleur - Quelles pistes de protections ?
Présidence : Antonio Casilli, Prof. Telecom Paris/Institut polytechnique de Paris

  • La représentation des activités de micro-travail par les Yappers (Séverine Saleilles, MCF en Sciences de Gestion, Christine Sybord, MCF en Sciences de Gestion, U. Lyon-2)
  • Quel statut juridique pour le micro-travailleur ? Consommateur ? Travailleur ? Gamer ? Bénévole ? Indépendant ? (Emmanuelle Mazuyer, Directrice de recherche CNRS, CERCRID UMR 5137, U. Lyon-2 et Farida Khodri, MCF en Droit, U. Jean Monnet Saint-Etienne)
    Discutant : Jérôme Porta, Prof. de Droit, U. Bordeaux
  • Les données gouvernées par le management algorithmique : quelle protection pour le travailleur du clic ?
    (Quentin Pak, Doctorant U. Lyon-2 et Christine Sybord, MCF en Sciences de Gestion U. Lyon-2) Discutant : Abel Gouttenoire, Doctorant CERCRID, U. Lyon-2
  • La protection sociale des (micro) travailleurs de plateforme : où en est-on ? (Isabelle Desbarats, Prof. de Droit U. Toulouse-Capitole)
    Discutant : Isabelle Vacarie, Prof. émérite, U. Paris Nanterre

14h00-17h30 : Le travail du clic - Quelles régulations ? Quels contrôles ?
Présidence : Isabelle Daugareilh, Directrice de Recherche CNRS, COMPTRASEC UMR CNRS 5114, U. Bordeaux

  • L’action syndicale et le syndicalisme à l’épreuve du travail sur plateforme (Pascale Porcher-Stouvenel, MCF en Sociologie, U. Lyon-2)
    Discutant : Christophe Degryse, ETUI
  • Négociation collective et plateformes numériques (Marie-Cécile Amauger-Lattes, MCF HDR en Droit, U. Toulouse-Capitole)
    Discutant : Joël Blondel, Directeur général de l’Autorité des Relations sociales des Plateformes d’Emploi (ARPE)
  • Le potentiel de la directive européenne pour les micro-travailleurs de plateforme (Camille Percher, MCF en Droit, U. Lyon-2)
    Discutant : Uma Rani, Economiste principale au Département de la recherche de l’OIT

17h30 : Rapport de synthèse : Antonio Casilli

Conclusion : quelles perspectives pour le micro-travail ? (Emmanuelle Mazuyer)

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